Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.terrasse-mobilhome.mgt-preprod.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires :
Terrasses Mobilhome
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 50 000€
Adresse postale : 1795 Chemin du Moulinas La Begude de Saze Route Nationale 100, 30650 SAZE France
Numéro SIRET : 82252243900014
Numéro immatriculation RCS : Nimes B 822522439
Numéro identification TVA : FR43822522439
Responsable publication : Julien Roche
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : MGT QUIDAM – contact@mgtquidam.fr
Hébergeur : Planet Hoster
Mon Médiateur de la consommation : CM2C 49 rue de Ponthieu – 75008 Paris – cm2c.net Email : contact@cm2c.net – 01 89 47 00 14
L’utilisation du site https://www.terrasse-mobilhome.mgt-preprod.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.terrasse-mobilhome.mgt-preprod.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Terrasses Mobilhome, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.terrasse-mobilhome.mgt-preprod.fr/ est mis à jour régulièrement par Terrasses Mobilhome. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
